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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées
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DOPAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOPAIR
Applications Technologiques Avancées, SAS

Numéro de dépôt :
3508546
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2027
DOPAIR de Applications Technologiques Avancées

Présentation de la marque DOPAIR

Déposée le 6 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOPAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées domicilié(e) 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 472 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES, M. MISMAQUE PASCAL domicilié(e) 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France.

La marque DOPAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOPAIR arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

Applications Technologiques Avancées a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA PROCESS , ISOLAIR , ata SURGICAL , CLINICAIR , ata MEDICAL , HYDRO PROCESS


Applications Technologiques Avancées, SAS - 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 429472061


APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES, M. MISMAQUE PASCAL - 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-33

Republication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631539 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631540 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642788 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.